- Rev.Trim.Civ.
- abbr.Revue Trimestrielle de Droit Civil
Dictionary of abbreviations. 2012.
Dictionary of abbreviations. 2012.
Abolition des lois — Abrogation L abrogation consiste en la suppression d une règle (loi, convention internationale...) qui cesse ainsi d être applicable pour l avenir. Elle peut être expresse, c est à dire explicitement énoncée par un texte nouveau, ou tacite… … Wikipédia en Français
Abrogation — L abrogation consiste en la suppression d une règle (loi, convention internationale...) qui cesse ainsi d être applicable pour l avenir. Elle peut être expresse, c est à dire explicitement énoncée par un texte nouveau, ou tacite (implicite),… … Wikipédia en Français
Abrogation des clauses — Abrogation L abrogation consiste en la suppression d une règle (loi, convention internationale...) qui cesse ainsi d être applicable pour l avenir. Elle peut être expresse, c est à dire explicitement énoncée par un texte nouveau, ou tacite… … Wikipédia en Français
Abroger — Abrogation L abrogation consiste en la suppression d une règle (loi, convention internationale...) qui cesse ainsi d être applicable pour l avenir. Elle peut être expresse, c est à dire explicitement énoncée par un texte nouveau, ou tacite… … Wikipédia en Français
Animal Domestique En Droit Français — Pour les autres articles nationaux, voir Animal domestique. Sommaire 1 Nature juridique des animaux domestiques 2 … Wikipédia en Français
Animal domestique en droit francais — Animal domestique en droit français Pour les autres articles nationaux, voir Animal domestique. Sommaire 1 Nature juridique des animaux domestiques 2 … Wikipédia en Français
Animal domestique en droit français — Pour les autres articles nationaux, voir Animal domestique. Sommaire 1 Nature juridique des animaux domestiques 2 Protection du droit de propr … Wikipédia en Français
Liste des animaux domestiques selon la législation française — Animal domestique en droit français Pour les autres articles nationaux, voir Animal domestique. Sommaire 1 Nature juridique des animaux domestiques 2 … Wikipédia en Français
Violence (droit civil) — Violence en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Violence (homonymie). Vices du consentement en droit français des contrats … Wikipédia en Français
Violence en droit civil francais — Violence en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Violence (homonymie). Vices du consentement en droit français des contrats … Wikipédia en Français